Les nouveaux moyens de diffusion de la musique | Juin 2007


Notre analyse de la musique sur le Web

Du vinyle à la musique nomade, toutes les étapes d’une révolution. A la découverte des grandes avancées technologiques permettant la compression des données et l’abolition des frontières dans la consommation et la création musicale.

Du vinyle au MP3, la musique nomade

L’histoire de la musique a connu une évolution fulgurante en trente ans. En l’espace de quelques décennies, l'amateur de musique est passé d’un support ou l’enregistrement était «codé» de façon analogique aux premiers supports d’enregistrement numérique.


Du vinyle au compact-disc

Les disques vinyles et la bande magnétique audio sont les représentants les plus connus de l’ère analogique où la technique de l’enregistrement magnétique fût utilisée. Ces supports servent à conserver la transcription des sons en valeurs continues. La bande magnétique numérique (DAT : digital audio tape) ou le compact disque (CD) sont les premiers représentants de l’ère numérique où le son est codé par une succession de valeurs binaires (0 ou 1).

C’est Philips, en association avec Sony et Hitashi qui invente le CD en 1979. Néanmoins, compte tenu du coût à la vente, de la nécessité de changer le parc des chaînes Hi-Fi et des réseaux de distribution qu’il faut encore développer, ce n’est qu’en 1986 que le CD supplante les supports analogiques.

Le CD bouleverse la musique et sonne progressivement le glas du vinyle et de la cassette audio. Le son, estimé plus net, la solidité du support (pas de rayure, pas de démagnétisation) et la possibilité de transférer les sons sur un ordinateur justifient l’abandon progressif des supports historiques. Du moins jusqu’à l’heure du « mix » ou le disque microsillon (vinyle) retrouve une nouvelle jeunesse, puisqu’il autorise les « scratch » et autres effets sonores typiques de la musique de Club.


L’Internet et la compression des données

Le début des années 1990 marque la naissance de l’Internet publique. Avec sa progression exponentielle, il devient alors techniquement possible, pour tout un chacun, d’envoyer ou de recevoir de la musique partout dans le monde. Cela sous forme de fichiers où le son est codé de façon numérique avec une compression des données importante. Cette compression autorise le transfert de tels fichiers par le biais d’une simple ligne téléphonique.

Il existe plus de dix formats de compression : AAC, MP3, Wavpack… Le plus répandu reste le MP3 (MPEG audio layer 3, inventé par l’organisation de standardisation internationale ISO) qui permet une compression de 1 :12 des données audio.

C’est cette forte compression des données musicales qui permet aujourd’hui de stocker sur des supports purement numériques (baladeurs MP3, téléphones cellulaires avec fonction baladeur) une quantité de morceaux bien supérieure à ce qu’un CD peut contenir. Cela avec une interactivité accrue pour l’utilisateur. Tony Fadell a été le pionnier dans le développement des baladeurs à haute capacité, avec son désormais célèbre iPod, commercialisé par Apple en 2001. A ce jour, plus de 100 millions d’exemplaires de ce baladeur ont été vendus. La musique nomade est née.


Quel impact pour les Majors ?

Les grandes Majors détiennent 71,6% de parts de marché des ventes mondiales de production musicale:

Depuis le début des années 2000, l’usage de la musique numérique s’est généralisé et banalisée. Alors qu’en 2004, à peine 9 % des foyers français possédaient un baladeur numérique, ils sont 28% en 2006. Selon la Fédération Internationale de l’Industrie Phonographique (IFPI), ce n’est qu’un début.

Actuellement, on assiste à une véritable explosion des téléchargements de morceaux de musique par l’Internet. En 2004, on recensait 300'000 titres sur les sites de téléchargement légaux. Deux ans plus tard, on en dénombre plus de 1,2 millions. Auxquels s’ajoute la musique téléchargée directement sur les téléphones cellulaires pour faire valoir de sonnerie d’appel.

Les pays qui connaissent le boom le plus important sont le Japon, les Etats-Unis ou la Grande Bretagne. La France est en retard puisque le marché numérique ne pèse actuellement que 4% de la musique enregistrée.

Néanmoins, les grandes Majors (sociétés à la fois productrices, distributrices et propriétaires de leurs marques, telles Universal, Sony-BMG, Warner Music Group) ont commencé à s’inquiéter. En effet, entre 2000 et ce jour, les chiffres des ventes des Majors ont été divisés par 2.


Quid de la Suisse

La section suisse de la Fédération Internationale de l’Industrie Phonographique a annoncé qu’en 2006, les ventes de musique en ligne ont littéralement explosé dans le pays. En effet, le chiffre d’affaires des téléchargements de morceaux sur l’Internet et sur les téléphones cellulaires se monte à CHF 7 millions en 2006, alors qu’il n’était que de CHF 3 millions en 2005.

musique



Les supports musicaux en 2007

La musique se consomme désormais sur des supports numériques : ordinateur, baladeur MP3, téléphone cellulaire avec fonctions baladeur, clef mémoire USB musicale, autoradio numérique… La panoplie de supports est vaste.

Le consommateur peut se fournir en morceaux de musique par différents biais. Ces derniers utilisent des données numériques pour permettre les échanges de données : copie de morceaux d’un CD sur un ordinateur, échange entre tierces personnes via l’Internet, téléchargement sur des sites autorisés de vente de musique ou encore écoute sur des Radios Blogs, dernier outil en date pour l’écoute de musique en ligne.


Le transfert d’un CD sur son ordinateur


Grâce à des logiciels d’écoute de musique sur ordinateur, tel Real Player audio ou Media Player, il est possible d’écouter un CD sur son ordinateur. En cela, rien de bien différent par rapport à une chaîne Hi-fi. Néanmoins, les premiers CD n’étant protégés par aucun code de sécurité numérique ou DRM il est également possible de copier les données numériques du CD sur le disque dur de l’ordinateur. Il devient alors possible de transférer ces données au format compressé souhaité sur tout autre support d’écoute.

Ce transfert d’un CD sur ordinateur pose évidemment les questions de droit d’exploitation et de copie, comme cela était déjà le cas à l’époque des cassettes audio analogiques vierges. En ce sens, avec la multiplication des supports disponibles et la facilité de transférer des données numériques, cette question ressurgit de façon bien plus importante qu’il y a 10 ou 20 ans. En effet, à l’époque, une copie de disque sur cassette vierge analogique prenait plusieurs heures et posséder une chaîne Hi-fi permettant une telle copie tenait d’un certain luxe.


Les réseaux d’échanges entre particuliers

Appelés réseaux Peer to Peer (P2P), ils permettent l’échange de fichiers sur la toile. Ces fichiers peuvent être des fichiers musicaux, des documents texte, des images de films ou des programmes informatiques. Parmi les plus célèbres aujourd’hui, on peut citer Limewire, EmuleKazaa, successeurs des historiques Napster et Gnutella.

Le P2P se caractérise techniquement par l’abolition de la notion de « client » et de « serveur » propres à l’Internet, puisque dans ce cas tout ordinateur devient à la fois « client » et « serveur ». Initié avec les désormais célèbres Napster en Juin 1999 puis Gnutella en 2000, le P2P présente un énorme avantage pour le consommateur : on échange ici les fichiers (surtout musicaux) en s’affranchissant d’un diffuseur officiel. Le problème pour l’industrie discographique étant que les droits d’auteurs ne sont pas payés.

Historiquement, Napster a été le déclencheur du téléchargement de musique numérique en ligne. Fondé par Shawn Fanning, Napster est d’abord un logiciel gratuit de partage de fichiers entre particuliers. Facile d’utilisation, même pour un béotien en informatique, Napster connaît un succès mondial immédiat. 15'000 téléchargements du logiciel sont comptabilisés dès la première semaine d’exploitation, pour arriver à 23 millions de téléchargements en Juillet 2000.

C’est cette frénésie qui inquiète, plutôt tardivement, les Majors du disque. Après une longue bataille juridique, les Majors et quelques artistes (par exemple Metallica) obtiennent du droit américain que le site principal d’hébergement de Napster soit fermé en 2002 et que devienne illégale l’exploitation du logiciel de partage. Napster renaît quelques mois après, mais sous forme payante et supervisée par les Majors.

Cette interdiction va être contournée par d’autres développeurs de logiciels de partage et par les internautes. En effet, l’inconvénient de Napster résidait dans la présence d’un site principal. Dès Kazaa, le P2P, tel qu’on le connaît maintenant, se développe avec non plus un site diffuseur mais un réseau de particuliers qui deviennent à la fois diffuseurs et récepteurs. Dès lors, ce n’est plus Kazaa qui est responsable face à la loi, mais tout internaute qui exploite le P2P.

Il est ainsi possible aujourd’hui de télécharger de la musique en P2P en s’affranchissant de toute contrainte de payement de droit. Néanmoins, cette démarche est considérée comme illégale par plusieurs pays et l’internaute fautif s’expose à de lourdes sanctions. Il faut toutefois remarquer que par le biais de P2P dit «anonyme et chiffré», il reste difficile pour les autorités de pister tous les internautes. Le P2P «anonyme et chiffré», comme Waste  rend, en effet, les échanges entre internautes plus difficiles à détecter. Il faut nuancer le propos de «l’illégalité» en rappelant que des groupes ou des artistes (voir l’exemple Les Brassens traité ci-après) autorisent le téléchargement gratuit de leurs œuvres afin de se faire connaître, sans que cela ne soit illégal. Il convient donc, lors de chaque téléchargement, de s’assurer des mentions légales du site «diffuseur», élément qui reste de la responsabilité de l’internaute.

A noter que ce phénomène P2P connaît le même essor pour le partage de fichiers plus complexes, comme la vidéo. Dans ce cas, force est de constater que l’industrie des mass-média s’est beaucoup plus rapidement attelée à juguler les pertes financières, en rachetant des sites de partage ou de dépôt de fichiers comme les célébrissimes Myspace (propriété de News Corp./Rupert Murdoch) ou Youtube (racheté par Google pour 1.3 milliard de dollars et dont un système complexe de reversement de droits d’auteurs permet aux Majors de ne plus être perdantes ; voir à ce titre l’excellent dossier e-sens sur la Web TV et l’article de Wikipedia).


Les sources payantes

A côté des sites de partage non payants, on trouve des sites payants de téléchargement de musique. Du site Internet officiel d’un artiste à l’iTunes Store pour l’international ou M6 music en France, l’internaute peut trouver de quoi réjouir ses oreilles tout en restant dans la légalité.

En 2005, 335 sites légaux de téléchargements étaient recensés dans le monde. Le leader dans ce domaine restant iTunes Store d’Apple. Ce site diffuse les morceaux (mais également de la vidéo sur le territoire américain) au format de compression AAC, un dérivé du MP3, et inclus un système de gestion des droits d’auteurs appelé Fair Play. Grâce à ces moyens de protection, propriétés d’Apple, la musique ne peut être écoutée que sur du matériel Apple (iPod, iPhone prochainement) ou sur un ordinateur utilisant le logiciel iTunes développé par la firme à la pomme. A noter que les autres sites légaux utilisent maintenant une norme appelée WMA, reconnue et décryptée par le Windows Media Player du grand concurrent d’Apple. Cette norme a l’avantage de diminuer un certains nombre d’inconvénients rencontrés avec le MP3 « de base », comme certains bruits parasites. C’est cette norme qu’utilisent par exemple Musicnet  ou Rhapsody, deux sites légaux offrant une vaste palette d’auteurs et de titres.

A ce jour, en ayant développé une politique de prix adaptés aux moyens des jeunes internautes (les plus gros consommateurs de musique en ligne, mais aussi les plus tentés par les sites illégaux), l’iTunes Store est largement rentable et ne connaît pas (ou peu) de piratage. En effet, un morceau téléchargé ne coûte que € 0,99 et un album entier € 9,99.

Ainsi, le chiffre d’affaires de l’iTunes Store a augmenté de 35% en 2007 et selon son directeur financier, Peter Oppenheimer, on dénombre actuellement plus de 5 millions de titres, 350 épisodes de séries TV et 500 films (chiffres du 26 avril 2007).

Comme indiqué, l’iTunes Store n’est pas le seul site de téléchargement légal de musique. Néanmoins, avec une part de marché de plus de 70% aux USA, 40% en France et 60% au Japon, la plate-forme d’Apple surpasse largement celle de Sony, Pressplay, historiquement première société à lancer un site légal de téléchargement de musique en 2000. Cette position de leader tient vraisemblablement au lancement de l’iPod, premier véritable baladeur numérique qui, par son design révolutionnaire et sa simplicité d’utilisation, a conquis le marché mondial de la musique nomade.


Une alternative au téléchargement: les Radios Blogs

Hormis l’écoute de CD sur son laptop, le téléchargement légal ou illégal de morceaux à l’unité, un autre moyen de diffusion et d’écoute de musique en ligne sont les Radios Blogs. Loin des radios conventionnelles qui diffusent en ligne leurs programmes, les Radios Blogs représentent un nouveau moyen de diffusion de musique sur le Net.

Leur principe est relativement simple : moyennant une inscription, en générale, gratuite, l’internaute peut accéder à une « playlist » générée par un «radioblogeur», comme une «sélection» de morceaux choisis. Dans ce cas il n’y a pas de téléchargement de musique à proprement parler, mais une diffusion «en ligne», ou podcasting.

De multiples logiciels ouverts proposent désormais de mettre «sa» playlist en ligne, comme l’on peut mettre ses photos en ligne sur un blog personnel. De véritables communautés peuvent ainsi se développer autour d’un artiste ou d’un thème musical. Radiopodcast.com est un bon exemple de Radio Blog où sont diffusés des morceaux choisis, des émissions de radio sélectionnées, voire quelques séquences vidéo.

Avec ces Radios Blogs émerge à nouveau la problématique des droits de diffusion. Le «radioblogging» étant relativement récent, une nouvelle brèche s’est ouverte que les Majors du disque vont devoir rapidement combler. En effet, une liste de morceaux choisis, d’auteurs/interprètes différents tombe-t-elle sous les mêmes sanctions juridiques que la diffusion d’un simple morceau, comme cela est le cas avec le P2P?

En corollaire, l’IFPI a annoncé une chute importante des ventes de CD. Rien qu’en Suisse, l’industrie discographique a vu ses ventes chuter de 13.5% par rapport à 2005 pour atteindre un montant de CHF 191 millions. En comparaison, le chiffre d’affaires en 1995 se montait à CHF 317 millions. Par ailleurs, 11.4 millions de CD ont été vendus en 2006, soit 16.2% de moins qu’en 2005.

Devenir une star avec le Web, quelques exemples de succès

Si des milliers d’artistes en tous genres utilisent Myspace ou Youtube et restent dans l’anonymat, on dénombre toutefois quelques exemples d’artistes qui ont explosé grâce à ce type de support. Certains sont déjà des stars planétaires, d’autres sont les futurs groupes de demain. Ils ont tous un point commun, ils se sont fait connaitre au moyen de l’Internet.

Maintenant, les journaux et les sites Web spécialisés en Suisse dressent un classement des morceaux les plus téléchargés (légalement). Il en va de même aux USA et dans les pays européens. En France, il existe un classement des titres et des albums les plus souvent téléchargés. Cette reconnaissance des téléchargements comme mesure de la notoriété d’un artiste, au-delà des mesures de vente d’album, est symptomatique d’un vrai changement de l’univers musical.


Les Arctic Monkeys

Les Arctic Monkeys font figure de phénomène dans le registre des groupes qui ont rencontré le succès grâce au webbuzz (ndlr : effet boule de neige du « bouche à oreille » sur l’Internet). Mené par Alex Turner, ce quatuor originaire de Sheffield (Grande-Bretagne), se forme en 2002 au Collège de Barnsley et propose depuis 2004 ses démos sur le Web.

En 2005, il lance un premier single indépendant intitulé « Five Minutes With Arctic Monkeys », tiré à 1’000 copies et disponible sur iTunes. Après quelques concerts affichés complets, ils sont remarqués par la BBC et  signent sur le label indépendant Domino qui compte également dans ses rangs les Franz Ferdinand. En janvier 2006, leur premier album « Whatever people I am that’s what I am » connait un succès phénoménal avec la vente en une semaine de 363’735 exemplaires, ce qui constitue un record absolu en Grande-Bretagne. Nick O’Malley, bassiste du groupe, est conscient du formidable apport de l’Internet pour son groupe : « C’est sûr que l’Internet a été très utile pour que les gens entendent les chansons (….) L’Internet ne crée pas le talent, mais accélère seulement le cours des choses ».

En avril 2007, les Arctic Monkeys ont sorti « Favourite Worst Nigtmare », un deuxième album encensé par la presse spécialisée.

Site officiel:
http://www.arcticmonkeys.com/


Gnarls Barkley

Qui ne connait pas le hit international « Crazy » qui a révélé le groupe Gnarls Barkley en 2005? La commercialisation de ce morceau fera date dans l'histoire de l’industrie discographique puisque pour la première fois, en Angleterre, on a décidé d'intégrer les ventes réalisées sur Internet aux charts officiels. Ainsi, le morceau « Crazy » trônait déjà au sommet des charts anglais alors qu’on ne trouvait pas le single chez les disquaires.

Le morceau a été téléchargé 400 millions de fois en 2005. « Crazy » a été nommé single de l’année en 2006 par de nombreux magasines musicaux dont le célèbre «  Rolling Stone ». Surprenant lorsque l’on sait qu’aucune maison de disque n’avait voulu prendre le risque de les engager…

Depuis, les Gnarls Barkley, baptisés les maîtres du « Crossover » (un mélange de soul, de pop et d’électro) et composés de DJ Danger Mouse et Cee-lo Green, sont devenus des stars internationales qui ont écoulé des millions d’albums (DJ Danger Mouse était déjà célèbre puisqu’il avait produit le deuxième album des Gorillaz).

Par ailleurs, les Gnarls Barkley sont réputés pour leurs prestations scéniques délirantes. Quelques chanceux ont ainsi pu assister à leur performance en 2006 au Montreux Jazz Festival. De nombreux spécialistes considèrent que ce fût l’un des meilleurs concerts du festival, tous styles musicaux confondus.

Site officiel:
http://www.gnarlsbarkley.com/


Vittorio Merlo

Dans un tout autre registre, on peut citer le cas de l’Italien Vittorio Merlo. En 1999, il décide d’utiliser le support MP3. Immédiatement, le public réagit favorablement. Cet habitant du Luxembourg est rapidement devenu le chanteur italien dont les morceaux sont les plus téléchargés sur l’Internet, puisque ils ont été téléchargés plus de 250 000 fois. Parmi les morceaux les plus populaires, on peut citer « Ferrari » et « Non sopporto Berlusconi ».

En 2005, il a sorti son premier album « Ho sognato Bruno Vespa ».

Son blog:
http://vittoriomerlo.blog.kataweb.it/


The Brassens

Créé en 2006, le groupe français « the Brassens » connait un succès phénoménal sur l’Internet. Ce groupe reprend, à la manière de son mentor, Georges Brassens (voix saisissante de similitude, musique acoustique identique), des tubes d’artistes français, comme IAM  («le Mia»), Diam’s («Dj») ou la Compagnie Créole («le Bal Masqué»). Le résultat est saisissant.

The Brassens, mené par son leader Georges au chant et à la guitare, est promis à un bel avenir. Ils sont déjà passés dans l’émission «on a tout essayé» de Laurent Ruquier et de nombreux blogs francophones émettent des commentaires élogieux à leur sujet.

Un album devrait prochainement voir le jour mais des accords avec les ayant droits doivent encore être conclus.

Les aspects réglementaires et légaux

Les droits d’auteur

La SUISA (de « Suisse Auteurs ») gère les droits de 23'000 compositeurs, paroliers et éditeurs de musique en Suisse et au Liechtenstein. Grâce à des contrats avec une centaine de sociétés sœurs du monde entier, la SUISA représente, en Suisse, le répertoire mondial de la musique, soit environ 1,7 millions d’auteurs, de paroliers et d’éditeurs de musique.

Cette coopérative se charge de prélever les droits de ces artistes dont l’œuvre est diffusée sur le territoire national et de redistribuer les droits prélevés à l’étranger pour les artistes suisses.

En échange d’une seule contribution d’un montant de CHF 100, l’auteur reçoit, une fois par année, les droits perçus pour l’utilisation de ses œuvres en Suisse et à l’étranger. Si des sites de téléchargement légaux reversent naturellement des contributions à la SUISA ou à ses sociétés sœurs, il n’en va pas de même pour les sites de P2P.

Notons également que la SUISA a récemment mis en ligne une banque de données des œuvres qui permet de contrôler directement les œuvres qu’un auteur a déclarées auprès de la SUISA ou d’une organisation sœur.


Les DRM

La gestion numérique des droits d’auteur, communément appelée DRM (Digital Rights Management) consiste à protéger n’importe quel type de média (du moment qu’il est diffusable sous format numérique) en lui offrant une licence. Sans cette licence, la lecture du morceau est impossible. Par ailleurs, une méthode de cryptage est également utilisée.

Les DRM sont principalement mis en place pour les fichiers de musique numérique que l’on peut télécharger légalement sur des sites comme iTunes.

Néanmoins, l’utilisation des DRM a rapidement été critiquée, car celle-ci pose des problèmes quand à l’utilisation des fichiers par les usagers. En effet, les problèmes peuvent être les suivants:

  • une lecture mauvaise, voire impossible, du fichier suivant le matériel ;
  • des limites de copies du fichier, notamment lors de transfert vers un baladeur MP3.

Selon une étude récente, 62% des professionnels européens de la musique considèrent que les DRM constituent une entrave à l’adhésion des consommateurs à la musique en ligne. En outre, ceux-ci estiment également que la suppression des DRM favoriserait l'achat de musique numérique.

La maison EMI a annoncé une nouvelle qui risque d’avoir un effet boule de neige dans le monde de l’industrie discographique. En effet, depuis mai 2007, l’ensemble de son catalogue sur iTunes, et bientôt sur l’ensemble des sites de téléchargement légaux, est disponible avec ou sans DRM. On peut estimer que les autres maisons de disques vont lui emboiter le pas.


Les réseaux Peer to Peer sont-ils légaux ?

En Suisse, le téléchargement de fichiers musicaux pour un usage dans un cadre privé n’est pas punissable par la loi. En revanche, leur utilisation peut être totalement illégale, dans le cas d’échange de fichiers musicaux (ou autre) en portant atteinte aux droits d’auteur.

Le problème vient du fait que les fichiers musicaux ou vidéo échangés sur ces réseaux, sont l'œuvre d'artistes qui devraient encore percevoir leur droit d'auteur mais qui ne le perçoivent pas. Le fait de mettre à disposition du public une œuvre est la représentation de l’œuvre. Ce droit de représentation appartient à son auteur. Concrètement, on nomme l’échange de fichier en P2P une contrefaçon d’une œuvre phonographique, ce qui est pénalement puni. Plusieurs décisions de justice ont sanctionné le fait de mettre à disposition des fichiers musicaux. Cependant, il y a une appréciation différente selon les juridictions nationales.

Sur le plan des responsabilités, celui qui place un titre protégé sur un serveur Internet, à savoir le prestataire du site, est responsable de l’utilisation du titre sur l’Internet. Il doit par conséquent acquérir les licences requises. Notons que le provider possède également une responsabilité d’un point de vue juridique, bien que cela soit contesté.


Les moyens mis en œuvre pour lutter contre la piraterie

En France, le Comité de suivi de la Charte musique et Internet (CSMI) a créé une charte, signée en 2004 par les opérateurs et les représentants des créateurs. Son but est de développer l’offre légale de la musique en ligne, d’assurer le respect de la propriété intellectuelle, ainsi que de lutter contre le piratage numérique.

En 2006, la loi DADVSI a donné des outils légaux afin de combattre la piraterie. Elle autorise la copie pour usage personnel, mais interdit la diffusion des œuvres protégées. Des actions judiciaires ont été intentées et des amendes prononcées contre des personnes qui mettaient des œuvres à disposition sans autorisation.

Le délit de contrefaçon de droit d’auteur est un délit d’ordre pénal. Il est passible de 3 ans d’emprisonnement et de € 300 000 d’amende.

En Suisse, la Fédération Suisse de l’industrie phonographique (IFPI), qui représente les intérêts de l’industrie du disque suisse et international, lutte activement contre le piratage depuis 2003.

L’IFPI s’attaque aux problèmes de manière concrète, en tentant de trouver des accords extrajudiciaires avec les « fraudeurs » : elle envoie aux personnes concernées une lettre contenant la liste des fichiers téléchargés illégalement et l’amende encourue. L’IFPI refuse d’expliquer comment elle surveille les échanges P2P.

Lorsqu’aucun accord n’est trouvé, une procédure pénale est ouverte. A la mi-mai 2007, l’IFPI a déposé 137 plaintes pénales et obtenu 58 arrangements à l’amiable. Trois condamnations ont été prononcées, mais le montant des amendes ne dépasse pas quelques centaines de francs. Il faut néanmoins ajouter CHF 1000 de frais et un dédommagement de CHF 3 par fichier illégalement téléchargé.

De nombreux hommes de loi suisses dénoncent ces pratiques d’intimidation et considèrent que l’Etat devrait édicter des règles plus claires. En outre, Sébastien Fanti, avocat spécialisé dans les questions de cybercriminalité, précise: «L’IFPI possède un logiciel américain et elle stocke des données en dehors de la Suisse. Les Internautes risquent donc d’être poursuivis à l’étranger».

Notons qu’en Suisse, une violation du droit d’auteur est passible de prison et les amendes peuvent monter jusqu’à CHF 100'000. Néanmoins, la loi sur les droits d’auteur (LDA) ne prend pas encore en compte les possibilités de l’ère numérique.

 

Réalisé par Vladimir Velebit, Emmanuel Tamchès et Géraldine Bruttin.


dossier préparé par:


François Longchamp, François Xavier Mousin, Pierre Nicolas, Emmanuel Tamchès, Vladimir Velebit